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Marques déposées par monsieur GRAMARD Robert
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MICROSTAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROSTAND
Monsieur GRAMARD Robert, Maurice, 10, allée de la Chénée, 95160 MONTMORENCY.

Numéro de dépôt :
1201468
Date de dépôt :
14/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1992

Présentation de la marque MICROSTAND

Déposée le 14 avril 1982 par monsieur GRAMARD Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROSTAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRAMARD Robert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ANDRE CORRE. - France.

La marque MICROSTAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1201468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROSTAND est expirée depuis le 14 avril 1992.

GRAMARD Robert a également déposé les autres marques suivantes : KIMO , SCAL , THERMOPORTE


Monsieur GRAMARD Robert, Maurice, 10, allée de la Chénée, 95160 MONTMORENCY. - France


CABINET ANDRE CORRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-36

Inscription - Concession de licence n°24560 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°23196 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1535 - Publication au BOPI

Armes à feu ou à gaz comprimé, munitions et projectiles, substances explosives, feux d'artifice;cibles statiques ou mobiles, cibles autoportantes légères, support de cibles cibles en modèle réduit;agencement de cibles sur support en modèle réduit;dispositif mécanique, électrique ou électronique de commande des cibles;récupérateur et amortisseur de projectiles.Construction et installation fixes, mobiles ou démontables pour tirs;construction et installation modulables pour tirs.Coffre et agencement transportables pour tir d'entraînement, notamment sur cibles en modèle réduit. Jeux jouets.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].